Conditions d’utilisation
SITE : kyanellstudio.com
Nom de la marque KYANELL Studio
Email de contact : contact@kyanellstudio.com
Editeur : THEPKAISONG Kellyna - 90203723300027
44 rue Pasquier, 75008 Paris
Article 1 – Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et d’utilisation du site Kyanell Studio.
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes CGU.
Article 2 – Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire.
Article 3 – Création de compte
Pour accéder à certains services (commande, téléchargement, espace client), l’utilisateur peut être amené à créer un compte.
L’utilisateur s’engage à :
· Fournir des informations exactes
· Ne pas usurper l’identité d’un tiers
· Conserver la confidentialité de ses identifiants
Toute activité réalisée via le compte est réputée effectuée par son titulaire.
Article 4 – Produits numériques
Les produits digitaux sont fournis sous forme de téléchargement ou d’accès en ligne.
Il est interdit :
· De partager les fichiers avec des tiers
· De revendre ou redistribuer le contenu
· De modifier ou reproduire le contenu à des fins commerciales
Toute violation pourra entraîner la suppression d’accès sans remboursement.
Article 5 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, graphismes, vidéos, contenus numériques) est protégé par le droit d’auteur et reste la propriété exclusive de Kyanell Studio
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
Article 6 – Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à :
· Ne pas perturber le bon fonctionnement du site
· Ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes
· Ne pas publier de contenu illicite via les formulaires
Tout comportement abusif pourra entraîner une interdiction d’accès.
Article 7 – Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
· Des erreurs techniques indépendantes de sa volonté
· Des dommages indirects liés à l’utilisation du site
· D’une mauvaise utilisation des produits achetés
Article 8 – Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable de leur contenu.
Article 9 - Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
Article 10 – Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation.
Article 11 – Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles en vigueur.